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  • 1
    Droits d'amortissement et franc-fief

    48 medias

    Droits d'amortissement et franc-fief

    Date

    1746 (13 avril)-1757 (28 septembre)

    Cote

    2C1153 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Droits d'amortissement et franc-fief

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    Lods et ventes et recettes des droits casuels seigneuriaux et féodaux

    30 medias

    Lods et ventes et recettes des droits casuels seigneuriaux et féodaux

    Date

    1791 (6 septembre)-1792 (28 septembre)

    Cote

    2C1152 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Lods et ventes et recettes des droits casuels seigneuriaux...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    Petit scel

    104 medias

    Petit scel

    Date

    1706 (1er mars)-1710 (30 septembre)

    Cote

    2C1151 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1739 (1er janvier)-1746 (29 mars)

    100 medias

    1739 (1er janvier)-1746 (29 mars)

    Date

    1739 (1er janvier)-1746 (29 mars)

    Cote

    2C1150 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Insinuations laïques et centième denier (1730-1746)
    • 1739 (1er janvier)-1746 (29 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1730 (17 mars)-1738 (24 novembre)

    63 medias

    1730 (17 mars)-1738 (24 novembre)

    Date

    1730 (17 mars)-1738 (24 novembre)

    Cote

    2C1149 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Insinuations laïques et centième denier (1730-1746)
    • 1730 (17 mars)-1738 (24 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    Centième denier des biens réputés immeubles

    22 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles

    Date

    1748 (14 mai)-1752 (9 novembre)

    Cote

    2C1148 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des biens réputés immeubles

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1786 (22 juin)-1789 (28 juillet)

    409 medias

    1786 (22 juin)-1789 (28 juillet)

    Date

    1786 (22 juin)-1789 (28 juillet)

    Cote

    2C1147 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1786 (22 juin)-1789 (28 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1785 (6 avril)-1786 (22 juin)

    210 medias

    1785 (6 avril)-1786 (22 juin)

    Date

    1785 (6 avril)-1786 (22 juin)

    Cote

    2C1146 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1785 (6 avril)-1786 (22 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1782 (7 octobre)-1785 (6 avril)

    408 medias

    1782 (7 octobre)-1785 (6 avril)

    Date

    1782 (7 octobre)-1785 (6 avril)

    Cote

    2C1145 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1782 (7 octobre)-1785 (6 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1781 (7 juillet)-1782 (7 octobre)

    204 medias

    1781 (7 juillet)-1782 (7 octobre)

    Date

    1781 (7 juillet)-1782 (7 octobre)

    Cote

    2C1144 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1781 (7 juillet)-1782 (7 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1779 (25 novembre)-1781 (7 juillet)

    204 medias

    1779 (25 novembre)-1781 (7 juillet)

    Date

    1779 (25 novembre)-1781 (7 juillet)

    Cote

    2C1143 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1779 (25 novembre)-1781 (7 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1778 (31 décembre)-1779 (24 novembre)

    104 medias

    1778 (31 décembre)-1779 (24 novembre)

    Date

    1778 (31 décembre)-1779 (24 novembre)

    Cote

    2C1142 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1778 (31 décembre)-1779 (24 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1778 (11 janvier-30 décembre)

    108 medias

    1778 (11 janvier-30 décembre)

    Date

    1778 (11 janvier-30 décembre)

    Cote

    2C1141 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1778 (11 janvier-30 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1776 (5 avril)-1778 (10 janvier)

    206 medias

    1776 (5 avril)-1778 (10 janvier)

    Date

    1776 (5 avril)-1778 (10 janvier)

    Cote

    2C1140 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1776 (5 avril)-1778 (10 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1775 (28 mars)-1776 (5 avril)

    110 medias

    1775 (28 mars)-1776 (5 avril)

    Date

    1775 (28 mars)-1776 (5 avril)

    Cote

    2C1139 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1775 (28 mars)-1776 (5 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1773 (12 août)-1775 (27 mars)

    91 medias

    1773 (12 août)-1775 (27 mars)

    Date

    1773 (12 août)-1775 (27 mars)

    Cote

    2C1138 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1773 (12 août)-1775 (27 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1772 (5 décembre)-1773 (11 août)

    108 medias

    1772 (5 décembre)-1773 (11 août)

    Date

    1772 (5 décembre)-1773 (11 août)

    Cote

    2C1137 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1772 (5 décembre)-1773 (11 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1772 (1er février-5 décembre)

    107 medias

    1772 (1er février-5 décembre)

    Date

    1772 (1er février-5 décembre)

    Cote

    2C1136 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1772 (1er février-5 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1771 (21 mars)-1772 (1er février)

    108 medias

    1771 (21 mars)-1772 (1er février)

    Date

    1771 (21 mars)-1772 (1er février)

    Cote

    2C1135 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1771 (21 mars)-1772 (1er février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1769 (19 juin)-1771 (20 mars)

    208 medias

    1769 (19 juin)-1771 (20 mars)

    Date

    1769 (19 juin)-1771 (20 mars)

    Cote

    2C1134 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • 1769 (19 juin)-1771 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints