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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Insinuations suivant le tarif et centième denier (1737-1748)

    106 medias

    Insinuations suivant le tarif et centième denier (1737-1748)

    Date

    1737 (22 novembre)-1748 (7 octobre)

    Cote

    2C726 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Champigny (1737-1751)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif et centième denier (1737-1748)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier (1748-1751)

    42 medias

    Centième denier (1748-1751)

    Date

    1748 (13 octobre) – 1751 (28 juin)

    Cote

    2C727 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Champigny (1737-1751)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1748-1751)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints