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  1. Résultat n°1
    Donations

    105 medias

    Donations

    Date

    1751 (14 décembre)-1814 (12 mai)

    Cote

    2C548 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Contrats de mariage

    53 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1750 (7 janvier)-an VIII (11 thermidor)

    Cote

    2C549 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Partages

    74 medias

    Partages

    Date

    1773 (21 janvier)-an VII (21 fructidor)

    Cote

    2C554 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

    71 medias

    1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

    Date

    1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

    Cote

    2C551 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1772-an IV)
    • 1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24 septembre)-1787 (8 avril) et ventes et Droits d'amortissement et franc-fief 1791 (18 décembre)-1792 (18 novembre)

    36 medias

    Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24 septembre)-1787 (8 avril) et ventes et Droits d'amortissement et franc-fief 1791 (18 décembre)-1792 (18 novembre)

    Date

    1776 (24 septembre)-1792 (18 novembre)

    Cote

    2C724 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1791 (3 janvier-21 novembre)

    392 medias

    1791 (3 janvier-21 novembre)

    Date

    1791 (3 janvier-21 novembre)

    Cote

    2C675 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1791 (3 janvier-21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

    98 medias

    1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

    Date

    1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

    Cote

    2C547 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    76 medias

    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C687 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1789 (24 août)-1791 (3 janvier)

    408 medias

    1789 (24 août)-1791 (3 janvier)

    Date

    1789 (24 août)-1791 (3 janvier)

    Cote

    2C674 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (24 août)-1791 (3 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1788 (1er mai)-1789 (23 août)

    406 medias

    1788 (1er mai)-1789 (23 août)

    Date

    1788 (1er mai)-1789 (23 août)

    Cote

    2C673 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (1er mai)-1789 (23 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

    88 medias

    1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

    Date

    1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

    Cote

    2C546 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Testaments et donations

    52 medias

    Testaments et donations

    Date

    1720 (9 janvier)-1788 (16 décembre)

    Cote

    2C550 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1787 (9 février)-1788 (30 avril)

    402 medias

    1787 (9 février)-1788 (30 avril)

    Date

    1787 (9 février)-1788 (30 avril)

    Cote

    2C672 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (9 février)-1788 (30 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    La Chapelle-Blanche – 1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

    34 medias

    La Chapelle-Blanche – 1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

    Date

    1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

    Cote

    2C552 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1772-an IV)
    • La Chapelle-Blanche – 1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1786 (14 février)-1787 (8 février)

    304 medias

    1786 (14 février)-1787 (8 février)

    Date

    1786 (14 février)-1787 (8 février)

    Cote

    2C671 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (14 février)-1787 (8 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

    83 medias

    1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

    Date

    1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

    Cote

    2C545 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

    210 medias

    1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

    Date

    1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

    Cote

    2C686 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1785 (25 mars)-1786 (13 février)

    306 medias

    1785 (25 mars)-1786 (13 février)

    Date

    1785 (25 mars)-1786 (13 février)

    Cote

    2C670 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (25 mars)-1786 (13 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

    78 medias

    1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

    Date

    1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

    Cote

    2C544 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
    • 1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Vendeurs et anciens possesseurs

    147 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1772 (5 avril)-1785 (28 avril)

    Cote

    2C539 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints