contrôle de légalité

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.	Cote 221W83 (Cote)	Date 1956-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Offices d'habitations à loyer modéré (HLM) Commission de coordination en matière de logements...
Résultat n°2	Véretz à Verneuil-sur-Indre.	Cote 1020W173 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Véretz à Verneuil-sur-Indre Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Résultat n°3	Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.	Cote 1083W10 (Cote)	Date 1968-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Offices d'habitations à loyer modéré (HLM) Programmes de construction Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Résultat n°4	Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).	Cote 221W105 (Cote)	Date 1953-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Offices d'habitations à loyer modéré (HLM) Office départemental Constructions de logements Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Résultat n°5	Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).	Cote 1020W152 (Cote)	Date 1960-1972	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Tours Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).
Résultat n°6	Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).	Cote 1102W144 (Cote)	Date 1965-1975	Lieu Sorigny (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Sonzay à La Tour-Saint-Gelin Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...
Résultat n°7	Opérations foncières.	Cote 1102W53 (Cote)	Date 1970-1975	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Château-Renault Opérations foncières.
Résultat n°8	Voirie.	Cote 1102W124 (Cote)	Date 1963-1974	Lieu Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Saint-Avertin Voirie.
Résultat n°9	1967-1976.	Cote 1102W196 (Cote)	Date 1967-1976	Lieu Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Vernou-sur-Brenne 1967-1976.
Résultat n°10	Voirie.	Cote 1102W98 (Cote)	Date 1959-1973	Lieu Monnaie (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Monnaie Voirie.
Résultat n°11	Acquisitions et aliénations (1/2).	Cote 1102W171 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Tours Acquisitions et aliénations Acquisitions et aliénations (1/2).
Résultat n°12	Assainissement.	Cote 1020W124 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu La Riche (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Pernay à La Riche La Riche Assainissement.
Résultat n°13	1102W30	Cote 1102W30 (Cote)	Date 1971-1973	Lieu Amboise (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Amboise District urbain d'Amboise 1102W30
Résultat n°14	Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).	Cote 1236W186 (Cote)	Date 1963-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Syndicats intercommunaux Marchés publics Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).
Résultat n°15	Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).	Cote 221W93 (Cote)	Date 1960-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Offices d'habitations à loyer modéré (HLM) Office départemental Constructions de logements Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...
Résultat n°16	Budgets. Assainissement.	Cote 1020W89 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Esvres (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Courcelles-de-Touraine à Esvres Esvres Budgets. Assainissement.
Résultat n°17	Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).	Cote 1102W101 (Cote)	Date 1963-1975	Lieu Monthodon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Montbazon à Montlouis-sur-Loire Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).
Résultat n°18	Voirie (1963-1974).	Cote 1102W46 (Cote)	Date 1963-1974	Lieu Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Bréhémont à Chambray-lès-Tours Chambray-lès-Tours Voirie (1963-1974).
Résultat n°19	Tranche de 1279 logements : plans, marchés.	Cote 221W119 (Cote)	Date 1959-1964	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Offices d'habitations à loyer modéré (HLM) Office municipal de Tours Constructions de logements Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Résultat n°20	Voirie (2/2).	Cote 1102W77 (Cote)	Date 1962-1975	Lieu Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Huismes à Joué-lès-Tours Joué-lès-Tours Voirie Voirie (2/2).
Résultat n°21	Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).	Cote 221W104 (Cote)	Date 1959-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Offices d'habitations à loyer modéré (HLM) Office départemental Constructions de logements Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Résultat n°22	1976-1977.	Cote 1020W156 (Cote)	Date 1976-1977	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Tours Comptes administratifs 1976-1977.
Résultat n°23	Huismes à Jaulnay.	Cote 1020W94 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Huismes à Joué-lès-Tours Huismes à Jaulnay.
Résultat n°24	Villebourg à Villeperdue (1940-1980).	Cote 1020W176 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômain (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Villandry à Yzeures-sur-Creuse Villebourg à Villeperdue (1940-1980).
Résultat n°25	1976-1977.	Cote 1020W164 (Cote)	Date 1976-1977	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Tours Assainissement 1976-1977.
Résultat n°26	Sonzay.	Cote 1102W143 (Cote)	Date 1967-1974	Lieu Sonzay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Sonzay à La Tour-Saint-Gelin Sonzay.
Résultat n°27	Assainissement. Opérations foncières.	Cote 1020W80 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Château-Renault Assainissement. Opérations foncières.
Résultat n°28	Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).	Cote 1083W1 (Cote)	Date 1953-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Offices d'habitations à loyer modéré (HLM) Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...
Résultat n°29	Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour Winston Churchill (1973-1974).	Cote 1102W175 (Cote)	Date 1973-1974	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Tours Voirie Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour...
Résultat n°30	Pernay à Pont-de-Ruan.	Cote 1020W122 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Pernay (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Pernay à La Riche Pernay à Pont-de-Ruan.
Résultat n°31	Langeais.	Cote 1102W83 (Cote)	Date 1967-1975	Lieu Langeais (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Langeais à Limeray Langeais.
Résultat n°32	Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres (1972).	Cote 1102W65 (Cote)	Date 1962-1973	Lieu Dierre (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France), Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Esvres (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Courcelles-de-Touraine à Esvres Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye...
Résultat n°33	1967-1970.	Cote 1020W153 (Cote)	Date 1967-1970	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Tours Comptes administratifs 1967-1970.
Résultat n°34	Opérations foncières.	Cote 1102W95 (Cote)	Date 1971-1975	Lieu Mettray (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Mettray Opérations foncières.
Résultat n°35	Electricité, assainissement.	Cote 1102W27 (Cote)	Date 1971-1975	Lieu Amboise (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Amboise Electricité, assainissement.
Résultat n°36	Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).	Cote 1102W195 (Cote)	Date 1966-1976	Lieu Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Véretz à Verneuil-sur-Indre Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973),...
Résultat n°37	Noizay.	Cote 1020W119 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Noizay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Neuilly-le-Brignon à Paulmy Noizay.
Résultat n°38	Nazelles-Négron.	Cote 1020W114 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Morand à Nazelles-Négron Nazelles-Négron Nazelles-Négron.
Résultat n°39	Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de Joué-lès-Tours - Chambray-lès-Tours - Saint-Avertin - Ballan-Miré.	Cote 1102W9 (Cote)	Date 1960-1973	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Syndicats intercommunaux Syndicats intercommunaux de gendarmerie Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat...
Résultat n°40	Opérations foncières (1/4).	Cote 1102W146 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Tours Opérations foncières Opérations foncières (1/4).

Résultats de la recherche

Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Opérations foncières.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Voirie.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

1967-1976.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Voirie.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Acquisitions et aliénations (1/2).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Assainissement.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

1102W30

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Budgets. Assainissement.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Voirie (1963-1974).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Voirie (2/2).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

1976-1977.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Huismes à Jaulnay.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

1976-1977.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Sonzay.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Assainissement. Opérations foncières.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour Winston Churchill (1973-1974).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Pernay à Pont-de-Ruan.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Langeais.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres (1972).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

1967-1970.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Opérations foncières.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Electricité, assainissement.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Noizay.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Nazelles-Négron.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de Joué-lès-Tours - Chambray-lès-Tours - Saint-Avertin - Ballan-Miré.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Opérations foncières (1/4).