Reclassement. - Promotions, cumul de fonctions, situation des emplois du comité départemental du tourisme, du conseil des prud'hommes, de l'archiviste en chef du département : textes officiels, cortrespondance, arrêtés individuels.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)

Déplier tous les niveaux

Réglementation générale et police administrative

Date

1919-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Collectivités locales

Personnel départemental

Reclassement. - Promotions, cumul de fonctions, situation des emplois du comité départemental du tourisme, du conseil des prud'hommes, de l'archiviste en chef du département : textes officiels, cortrespondance, arrêtés individuels.

Cote/Cotes extrêmes

1071W3 (Cote)

Date

1942-1968

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.