Chemins vicinaux, entretien : demande d'alignement, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, arrêtés préfectoraux, tableaux, correspondance

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E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives déposées (1655-1977)

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Commune de Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP252 (Cote)

Date

1692-1828

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 26 juin 2018

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Mots clés lieux

Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Chemins vicinaux, entretien : demande d'alignement, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, arrêtés préfectoraux, tableaux, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

EDEP252/O1 (Cote)

Date

1808-1889

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