Chemins ruraux n° 4 et 5, vente, élargissement : appel déoffres, plan de situation, adjudication, soumission, marché de gré à gré, convention, décompte, certificat de paiement, procès-verbal de réception provisoire, dossier d'adjudication, acte de vente, promesse de cession amiable.

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E-dépôt 157 - Commune de Montrésor - Archives déposées (1640-1985)

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Commune de Montrésor (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157 (Cote)

Date

1640-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 2 juillet 1996, 4 octobre 2012 et 14 février 2013.

Mots clés lieux

Montrésor (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins ruraux n° 4 et 5, vente, élargissement : appel déoffres, plan de situation, adjudication, soumission, marché de gré à gré, convention, décompte, certificat de paiement, procès-verbal de réception provisoire, dossier d'adjudication, acte de vente, promesse de cession amiable.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157/O7 (Cote)

Date

1921-1966

Présentation du contenu

1921 ; 1966

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