30 novembre 1926-4 juillet 1931 – N° d'origine : 14

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement - gestion par bureaux

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Bourgueil

Origine

France. Bureau de l'enregistrement (Bourgueil, Indre-et-Loire)

Actes des notaires et sous seing privé

Baux sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce, 1886-1941

30 novembre 1926-4 juillet 1931 – N° d'origine : 14

Cote/Cotes extrêmes

3Q11051 (Cote)

Date

30 novembre 1926-4 juillet 1931

Mots clés typologiques

Registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs.