Pollution de l'eau, instruction des délits et indemnisation : rapports, jugements (Le Cher à Saint-François, Petit-Cher à Tours, Brenne à Vernou, ruisseau Lebray et la Cisse, la Petite Ardillère à Villiers-au-Bouin, le Gault à Château-Renault, autres rivières ruisseaux et lacs).

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W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural (1937-2009)

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DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural

Date

1937-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Police de l'eau

Contentieux

Pollution de l'eau, instruction des délits et indemnisation : rapports, jugements (Le Cher à Saint-François, Petit-Cher à Tours, Brenne à Vernou, ruisseau Lebray et la Cisse, la Petite Ardillère à Villiers-au-Bouin, le Gault à Château-Renault, autres rivières ruisseaux et lacs).

Cote/Cotes extrêmes

1368W59 (Cote)

Date

1981-1999

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