14 septembre 1808-18 avril 1809

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement - gestion par bureaux

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Tours

Origine

France. Bureau de l'enregistrement (Tours, Indre-et-Loire)

Actes des notaires et sous seing privé

Actes sous signature privée (bureau des actes civils),

Date

an VII-1940

14 septembre 1808-18 avril 1809 – N° d'origine 20

Cote/Cotes extrêmes

3Q8596 (Cote)

Date

14 septembre 1808-18 avril 1809

Mots clés typologiques

Registre des actes sous signature privée

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.