Délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de Saint-Martin-le-Beau, puis du Conseil municipal de la commune - Archives d'Indre-et-Loire

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E-dépôt 225 - Commune de Saint-Martin-le-Beau - Archives déposées (1788-1939)

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Commune de Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225 (Cote)

Date

1788-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 11 avril 1995 et du 16 mars 2022

Mots clés lieux

Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de Saint-Martin-le-Beau, puis du Conseil municipal de la commune

Date

1788-1875

Délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de Saint-Martin-le-Beau, puis du Conseil municipal de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225/D2 (Cote)

Date

1792-an IV

Présentation du contenu

30 septembre 1792-12 fructidor an IV(à la suite : enregistrement des lois, décrets et ordonnances 1792-an IV)

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