Chemins ruraux, reconnaissance, élargissement et redressement : acte de cession de terrain, tableau général, convention, plan, état parcellaire estimatif, demande d'alignement, plan de changement de direction.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 154 - Commune de Montbazon - Archives déposées (1557-1981)

Déplier tous les niveaux

Commune de Montbazon (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP154 (Cote)

Date

1557-1981

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 29 janvier 1999 et 31 août 2000

Mots clés lieux

Montbazon (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Petite voirie

Chemins ruraux, reconnaissance, élargissement et redressement : acte de cession de terrain, tableau général, convention, plan, état parcellaire estimatif, demande d'alignement, plan de changement de direction.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP154/O9 (Cote)

Date

1844-1913

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.