3E59 - Étude notariale de la Croix-en-Touraine (1900-1941)

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Cote/Cotes extrêmes

3E59/374-494 (Cote)

Date

1900-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versements des 18 juin 2009 et 29 septembre 2017 

Présentation du contenu

Pendant la période de mobilisation de Maître Bourgeois, la continuité de l'étude est assurée par Maître Allard (6 mars 1915-17 juillet 1917) et Maître Bourgeois Antonin (13 août 1917-9 mars 1919). En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U55.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-avril 1941.

Cote/Cotes extrêmes

3E59/491 (Cote)

Date

1941

Mots clés typologiques