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W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

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Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

 

Présentation du contenu

Pour les versements 1380W, 1381W, 1292W les dates indiquées sont souvent des dates indicatives pour un groupe d'articles.

Mots clés matières

remembrement rural

Mots clés lieux

Sepmes (Indre-et-Loire, France)

Etats de sections avant et après remembrement, tableau d'assemblage des chemins (1960), détermination du coefficient de répartition, plans de reconnaissance et d'égale valeur (1959), délibérations de la sous-commission (1959-1960).

Cote/Cotes extrêmes

133W65 (Cote)

Date

1959-1961