Arbres (1844-1930). Landes communales (an XI-1934). Champ de Mars (1861-1921). Champ de foire - mail Orye (1862-1887). Aliénation de terrains communaux (1835-1929). Divers (1807-1909), dont locations de terrain (1807, 1909), transaction au sujet de la propriété d'un morceau de terrain joignant un chemin rural (1839-1900).

Aide à la recherche

2O/031 - Commune de Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

Commune de Bourgueil - Contrôle de l'Etat

Cote/Cotes extrêmes

2O/031 (Cote)

Date

1800-1940

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture

Mots clés lieux

Bourgueil (Indre-et-Loire, France)

Bien communaux non-bâtis

Arbres (1844-1930). Landes communales (an XI-1934). Champ de Mars (1861-1921). Champ de foire - mail Orye (1862-1887). Aliénation de terrains communaux (1835-1929). Divers (1807-1909), dont locations de terrain (1807, 1909), transaction au sujet de la propriété d'un morceau de terrain joignant un chemin rural (1839-1900).

Cote/Cotes extrêmes

2O/031/15 (Cote)

Date

an XI-1934

Présentation du contenu

A noter : décision du conseil général de la commune de partager les Landes en nombre égal à celui des feux (an XI) et problèmes relatifs à ce partage (an XIII-1819) ; échange de parcelles de landes communales et d'une portion du chemin rural n°39 avec un terrain appartenant à Edouard Orye pour y établir un champ de foire (1862).

Plan des landes (1862). Plan de la ville avec l'emplacement du terrain situé au champ de foire (1862). Plan des terrains à échanger (1862). Projets de clôture du mail (1875). Plan d'un parcelle située au Petit-buton (1849). Plan d'une parcelle située rue du Bourg neuf (1849). Croquis du terrain litigieux (1899)