W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

 

Présentation du contenu

Pour les versements 1380W, 1381W, 1292W les dates indiquées sont souvent des dates indicatives pour un groupe d'articles.

Etats de sections avant et après remembrement, détermination du coefficient de répartition, délibérations de la sous-commission (1950-1953), extrait du procès-verbal de remembrement (1956).

Cote/Cotes extrêmes

133W42 (Cote)

Date

1950-1956