Administration générale : notes, circulaires, instructions, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Fonctionnement

Réglementation générale

Administration générale : notes, circulaires, instructions, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2077W2 (Cote)

Date

1965-1972

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.