Curage des rivières : extrait du registre des délibérations, arrêté du maire, arrêtés du préfet, enquête pour le règlement d'eau, rôle pour les frais de curage, correspondance.

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E-dépôt 274 - Commune de Villebourg - Archives déposées (1639-1972)

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Commune de Villebourg (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP274 (Cote)

Date

1639-1972

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 juillet 2000

Mots clés lieux

Villebourg (Indre-et-Loire, France)

Série Q : Assistance et prévoyance.

Sous-série 3O : navigation et régime des eaux

Curage des rivières : extrait du registre des délibérations, arrêté du maire, arrêtés du préfet, enquête pour le règlement d'eau, rôle pour les frais de curage, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP274/3O1 (Cote)

Date

1836-1860

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