E-dépôt 154 - Commune de Montbazon - Archives déposées (1557-1981)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP154 (Cote)

Date

1557-1981

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 29 janvier 1999 et 31 août 2000

Chemins vicinaux, classement, alignement et entretien : procès-verbal de récolement, cahier des charges, devis, rapport de l'agent-voyer, métré et estimation d'un terrain, plan parcellaire, acte de cession de terrain, tableau général, avis du maire pour la répression des contraventions sur les chemins vicinaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP154/O7 (Cote)

Date

1824-1927