14 novembre 1890-9 mars 1891 – N° d'origine 10

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement - gestion par bureaux

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Tours

Origine

France. Bureau de l'enregistrement (Tours, Indre-et-Loire)

Actes des notaires et sous seing privé

Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations de fonds de commerce

Date

1887-1940

14 novembre 1890-9 mars 1891 – N° d'origine 10

Cote/Cotes extrêmes

3Q8814 (Cote)

Date

14 novembre 1890-9 mars 1891

Mots clés typologiques

Registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs.