3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E44 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 29 mars 2011

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Delpech (Francueil, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U70. Pendant la période de mobilisation de Maître Perret, la continuité de l'étude est assurée par Maîtres Bourgeois (23 novembre 1914-12 janvier 1915, 7 août 1919-5 janvier 1921), Allard (23 février 1917-22 juillet 1917), Mayaud-Maisonneuve (4 octobre 1917-15 juin 1919). cette période de faible activité comporte probablement des lacunes dans les minutes (février à décembre 1915 et l'année 1916).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Octobre-décembre 1913.

Cote/Cotes extrêmes

3E44/498 (Cote)

Date

1913

Mots clés typologiques