Taxe sur les spectacles et taxes communales : traité pour la perception des taxes municipales sur les spectacles, relevés des états de frais d'assiette et de perception des taxes communales, décomptes, listes nominatives, extraits du registre des délibérations, correspondance

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E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives déposées (1590-1953)

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Commune de Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP189 (Cote)

Date

1590-1953

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Biographie ou Histoire

La commune de Preuilly-sur-Claise a annexé la commune de Saint-Michel-du-Bois en 1814.

Modalités d'entrées

Dépôts du 6 juillet 1995 et du 31 mai 2012

Mots clés lieux

Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]

Série L : Finances de la commune.

Sous-série 2L : Revenus et charges de la commune

Taxe sur les spectacles et taxes communales : traité pour la perception des taxes municipales sur les spectacles, relevés des états de frais d'assiette et de perception des taxes communales, décomptes, listes nominatives, extraits du registre des délibérations, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

EDEP189/2L4 (Cote)

Date

1921-1941

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