Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

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E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives déposées (1627-1984)

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Commune de La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP056 (Cote)

Date

1627-1984

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 29 juin 1995

Mots clés lieux

La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire)

Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

Cote/Cotes extrêmes

EDEP056/S2 (Cote)

Date

1968-1972

Mots clés matières

association syndicale de propriétaires, fiscalité

Mots clés typologiques

matrice d'imposition

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