Chemins vicinaux, classement : correspondance (1821-1962), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1821-1963), extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture (1822-1828), tableaux (1822-1874), arrêtés de la commission départementale (1885-1907), arrêtés préfectoraux (1856-1864), rapport de l'agent voyer (1865), liste de souscription (années 1890).

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E-dépôt 175 - Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1570-1986)

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Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175 (Cote)

Date

1570-1986

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 septembre 1999 et du 30 septembre 2008

Mots clés lieux

Nouzilly (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, classement : correspondance (1821-1962), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1821-1963), extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture (1822-1828), tableaux (1822-1874), arrêtés de la commission départementale (1885-1907), arrêtés préfectoraux (1856-1864), rapport de l'agent voyer (1865), liste de souscription (années 1890).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175/O2 (Cote)

Date

1821-1963

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