Chemin rural n° 2, aliénation, reconnaissance, élargissement, vente : tableau des chemins ruraux, plans, conventions, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, actes de vente, procès-verbal de réception, marché de gré à gré, certificat de paiement, décompte. - Archives d'Indre-et-Loire

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E-dépôt 157 - Commune de Montrésor - Archives déposées (1640-1985)

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Commune de Montrésor (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157 (Cote)

Date

1640-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 2 juillet 1996, 4 octobre 2012 et 14 février 2013.

Mots clés lieux

Montrésor (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemin rural n° 2, aliénation, reconnaissance, élargissement, vente : tableau des chemins ruraux, plans, conventions, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, actes de vente, procès-verbal de réception, marché de gré à gré, certificat de paiement, décompte.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157/O6 (Cote)

Date

1843-1881

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