W - Cadastre rénové : documentation générale et documentation par arrondissement (1930-2003)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

La documentation classée par arrondissement comprend notamment :

- pour l'arrondissement de Chinon : la récapitulation des propriétés bâties et non bâties ;

- pour l'arrondissement de Loches : des statistiques, des répertoires alphabétiques des propriétaires et des cahiers de renseignements pour la conservation du cadastre ;

- pour l'arrondissement de Tours : les dossiers de rénovation (1930-1972), les dossiers techniques de remembrement (1962-1992), les procès-verbaux de remembrement (1954-1988), des dossiers de remembrement urbain (1953-1960), des dossiers techniques de remaniement (1984-1994), les états de sections et matrices sur microfiches (1979-2003), les matrices des taxes foncières (1975) et les relevés parcellaires (1951-1993).

Pour plus de détails, il convient de se reporter à l'introduction de l'inventaire méthodique du cadastre rénové.

Date

1930-2003

Cote/Cotes extrêmes

1961W1-1961W44 (Cote)

Présentation du contenu

Ces procès-verbaux de remembrement sont des copies à l'usage des services du cadastre de documents établis par la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) mais non conservés par celle-ci. Les documents relatifs aux opérations de remembrement se trouvent normalement dans le fonds de la DDAF

Druye, Ballan-Miré, Savonnières, Vallères et Villandry : 25 janvier 1971.

Cote/Cotes extrêmes

1961W11 (Cote)

Date

1971