Gestion. - Ouverture d'un fonds communal, contrôle : textes officiels, enquêtes auprès des communes, états des sommes mandatées aux entreprises, pour l'indemnisation du chômage partiel.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)

Déplier tous les niveaux

Réglementation générale et police administrative

Date

1919-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Organisation du travail

Chômage

Gestion. - Ouverture d'un fonds communal, contrôle : textes officiels, enquêtes auprès des communes, états des sommes mandatées aux entreprises, pour l'indemnisation du chômage partiel.

Cote/Cotes extrêmes

4W92 (Cote)

Date

1940-1965

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.