W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

 

Présentation du contenu

Pour les versements 1380W, 1381W, 1292W les dates indiquées sont souvent des dates indicatives pour un groupe d'articles.

Autre instrument de recherche

Procès-verbaux de remembrement conservés aux Archives d'Indre-et-Loire, par commune (2023)

Rigny-Ussé : 4 octobre 1999 (volume de publication 1999R10, 1 tome).

Cote/Cotes extrêmes

1950W12 (Cote)

Date

1999