W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

 

Mode de classement

Classement chronologique.

Associations foncières de remembrement (AFR) d'Ambillou Pernay, Betz-le-Château, SIVOM Pays de Bourgueil, Chancay, Chemillé-sur-Indrois, Syndicat intercommunal Choisille, Coucay, Genillé, Syndicat intercommunal Le Grand-Pressigny, Ligueil, Syndicat intercommunal aménagement de la Manse, Marcay, Marcé sur Esves, Montrésor, Noizay, Noyant de Touraine, Paulmy, Syndicat intercommunal Plateau de Saitne-Maure-de-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Flovier, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Véretz, Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villeperdue (1999).

Cote/Cotes extrêmes

1973W9 (Cote)

Date

1999