Registres des délibérations du Conseil Municipal

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E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées (1615-1976)

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Commune de Seuilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP248 (Cote)

Date

1615-1976

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 4 avril 1995

Mots clés lieux

Seuilly (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Registres des délibérations du Conseil Municipal

Date

1793-1957

Registres des délibérations du Conseil Municipal

Cote/Cotes extrêmes

EDEP248/D9 (Cote)

Date

1880-1902

Présentation du contenu

18 mai 1880 - 8 mai 1902

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

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