E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées (1573-1921)

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Modalités d'entrées

Dépôt du 21 février 2017.

Présentation du contenu

Voir aussi : B1 Circulaire du sous-préfet aux maires, relative au serment des prêtres, An VIII

Date

an XII-1905

Meubles et ornements de l'église (Voir aussi : N6 Biens nationaux, inventaire, An II) : litige entre la fabrique et des particuliers au sujet de la propriété des meubles et ornements de l'église, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

EDEP197/P4 (Cote)

Date

1808-1822