1941-2009
Archives d'Indre-et-Loire
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
Pour les versements 1380W, 1381W, 1292W les dates indiquées sont souvent des dates indicatives pour un groupe d'articles.
Mots clés matières
Modalités d'entrées
Ces procès-verbaux ont été versés en plusieurs fois.
Mode de classement
Globalement ces procès-verbaux sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de commune mais il y a plusieurs exceptions liées au fait qu'un procès-verbal peut englober deux communes voisines ou bien qu'on ait conditionné dans la même boîte deux procès-verbaux de communes aux noms non consécutifs.
Autre instrument de recherche
Liste des procès-verbaux de remembrement conservés aux Archives d'Indre-et-Loire, par commune (2024)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Volume de publication 1999R1, 1 tome.
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