Chemins vicinaux, ventes, acquisitions et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation et d'enquête, conventions, actes de cession de terrain, rapport de l'agent voyer cantonal, plan d'une parcelle.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives déposées (1627-1976)

Déplier tous les niveaux

Commune du Petit-Pressigny (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP184 (Cote)

Date

1627-1988

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 20 juillet 1994, du 19 mai 2015 et du 8 décembre 2020

Mots clés lieux

Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, ventes, acquisitions et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation et d'enquête, conventions, actes de cession de terrain, rapport de l'agent voyer cantonal, plan d'une parcelle.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP184/O3 (Cote)

Date

1849-1898

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.