Registres des délibérations du Conseil municipal

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E-dépôt 264 - Commune de Vallères - Archives déposées (1646-1977)

Déplier tous les niveaux

Commune de Vallères (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP264 (Cote)

Date

1646-1977

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 12 décembre 1995

Mots clés lieux

Vallères (Indre-et-Loire, France)

Série A : Lois et actes du pouvoir central.

Cahier d'enregistrement des lois de la convention

Cote/Cotes extrêmes

EDEP264/A1 (Cote)

Date

1792-1825

Registres des délibérations du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EDEP264/D2 (Cote)

Date

1792-1815

Présentation du contenu

9 décembre 1792-26 mai 1815

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