Athée-sur-Cher, périmètre complémentaire (9 novembre 2005), Athée-sur-Cher et Truyes, A 85 (12 novembre 2005).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

DDAF - Aménagement foncier et équipement

Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Aménagements fonciers

Présentation du contenu

Pour les versements 1380W, 1381W, 1292W les dates indiquées sont souvent des dates indicatives pour un groupe d'articles.

Remembrement

Commission départementale d'aménagement foncier

Réclamations

Athée-sur-Cher, périmètre complémentaire (9 novembre 2005), Athée-sur-Cher et Truyes, A 85 (12 novembre 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1950W61 (Cote)

Date

2005

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.