3E5 - Etude notariale de Tours (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E5 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 14 janvier 2010.

Informations sur le traitement

Classement définitif

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des

répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série

8U. Pour la période concernée voir l'article 8U142 (1903-1907).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Avril-septembre 1902.

Cote/Cotes extrêmes

3E5/1185 (Cote)

Date

1902

Mots clés typologiques