Fixation de l'effectif du personnel communal : extraits du registre des délibérations. - Archives d'Indre-et-Loire

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E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées (1646-1965)

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Commune de Pussigny (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP190 (Cote)

Date

1646-1965

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 22 janvier 1998

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Inventaire complet à télécharger

Mots clés lieux

Pussigny (Indre-et-Loire, France)

Série K : Elections. Personnel.

Elections professionnelles

Elections des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale, de la Caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP190/K16 (Cote)

Date

1955

Personnel municipal

Fixation de l'effectif du personnel communal : extraits du registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP190/K17 (Cote)

Date

1946-1956

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