an XIIII-1862

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U12 - Justice de paix du canton de Ligueil (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

4U12 - Justice de paix de Ligueil

Importance matérielle

10,12 ml

68 articles

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

France. Justice de paix (Ligueil, Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Histoire des justices de paix.

Modalités d'entrées

Historique des versements.

Présentation du contenu

Composition et intérêt du fonds.

Documents en relation

Sources complémentaires de la série U.

Bibliographie

Bibliographie générale de la série U.

Attributions civiles et pénales

Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie et de police.

Cote/Cotes extrêmes

4U12/63-64 (Cote)

Date

an XIII-1895

Présentation du contenu

Lacunes.

an XIIII-1862

Cote/Cotes extrêmes

4U12/63 (Cote)

Date

an XIIII-1862

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.