W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

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Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

 

Présentation du contenu

Pour les versements 1380W, 1381W, 1292W les dates indiquées sont souvent des dates indicatives pour un groupe d'articles.

Mots clés matières

Modalités d'entrées

Ces procès-verbaux ont été versés en plusieurs fois.

Mode de classement

Globalement ces procès-verbaux sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de commune mais il y a plusieurs exceptions liées au fait qu'un procès-verbal peut englober deux communes voisines ou bien qu'on ait conditionné dans la même boîte deux procès-verbaux de communes aux noms non consécutifs.

Autre instrument de recherche

Liste des procès-verbaux de remembrement conservés aux Archives d'Indre-et-Loire, par commune (2024)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

133W59-133W60 (Cote)

Extension sur Saint-Cyran-du-Jambot et Châtillon-sur-Indre.

Cote/Cotes extrêmes

133W59 (Cote)

Date

1965