L'Amasse, la Brenne, le Changeon, le petit Cher, le vieux Cher, la Choisille, la Cisse. - Archives d'Indre-et-Loire

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W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural (1937-2009)

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DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural

Date

1937-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Police de l'eau

Mots clés matières

police des eaux

Contentieux

Pollution de l'eau, instruction des délits, indemnisation : rapport d'analyse d'eau, rapport de gendarmerie, rapport de la D.D.A. au Tribunal de grande instance de Tours sollicitant les peines et condamnations encourues

Cote/Cotes extrêmes

1368W20-1368W25 (Cote)

Mode de classement

Classement par cours d'eau.

L'Amasse, la Brenne, le Changeon, le petit Cher, le vieux Cher, la Choisille, la Cisse.

Cote/Cotes extrêmes

1368W20 (Cote)

Date

1972-1995

Mots clés lieux

l'Amasse (France ; cours d'eau), Brenne (France ; cours d'eau), le Changeon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), le Petit Cher (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), le Vieux Cher (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Choisille (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Cisse (France ; cours d'eau)

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