3E61 - Études notariales de Château-Renault et Villedômer (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E61/1-496 (Cote)

Date

1674-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

45,77 ml

Modalités d'entrées

Versements des 31 mai et 2 juin 1997, puis du 9 décembre 2009

Date

1674-1899

Importance matérielle

21,97 ml

Modalités d'entrées

Les minutes de cette étude sont entrées aux Archives départementales d'Indre-et-Loire en deux versements. Le premier, intervenu les 31 mai et 2 juin 1997, a permis de mettre à la disposition des chercheurs les minutes de l'an VI à 1899 (cotes 3 E 61 / 1 à 206, 19 ml). Cependant, plusieurs lacunes avaient été constatées : elles ont été comblées par le second versement du 9 décembre 2009, qui a permis de retrouver une grande partie des minutes antérieures à l'an VI mentionnées dans le Tableau des notaires de l'arrondissement de Tours en exercice au 1er janvier 1863 (cote : 8U155), ainsi que des minutes de l'an XII, janvier 1819, 1859 à 1861. Elles ont été classées sous les cotes 3 E 61 / 455 à 489 ou réintégrées dans les liasses déjà cotées. Des lacunes subsistent encore : an VIII à an X, 1831, 1832 et 1839 à 1845. Seules les minutes de Jean Rouillard, résidant à Château-Renault et dont l'exercice aurait couru du 9 mars au 10 décembre 1736 n'ont pas été retrouvées.

Documents en relation

Quelques obligations, procès-verbaux d'huissiers, quittance et correspondance, pour les XVIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 212 J.

Date

1814-1899

juin-juillet 1871

Cote/Cotes extrêmes

3E61/77 (Cote)

Date

juin-juillet 1871

Mots clés typologiques