E-dépôt 153 - Commune de Monnaie - Archives déposées (1548-1983)

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Modalités d'entrées

Dépôt du 21 juin 2005

Cote/Cotes extrêmes

EDEP153/1O (Cote)

Chemins départementaux, alignement, travaux, construction de trottoirs et caniveaux : plan et demande d'alignement, arrêté, plan parcellaire, pétition, délibération, marché, procès-verbal de bornage, devis, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

EDEP153/1O5 (Cote)

Date

1840-1983

Présentation du contenu

Voirie départementale