1998 (dossiers n°235 à 284), 1999.

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W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural (1937-2009)

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DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural

Date

1937-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Police de l'eau

Mots clés matières

police des eaux

Autorisations de travaux et d'interventions diverses : dossiers administratifs et techniques

Pompages en rivière

Autorisations permamentes : dossiers individuels clôturés

Cote/Cotes extrêmes

1783W4-1783W5 (Cote)

1998 (dossiers n°235 à 284), 1999.

Cote/Cotes extrêmes

1783W5 (Cote)

Date

1998-1999

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