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3076W - Indre-et-Loire - Ouvrages d'art sur les routes départementales : dossiers de travaux (1839-2016)

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Cote/Cotes extrêmes

3076W1-167 (Cote)

Date

1839-2016

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

Modalités d'entrées

Versement (2023)

Mots clés matières

route départementale, ouvrage d'art

Communes de Richelieu et Champigny-sur-Veude. - Désenclavement de la zone d'activité, construction de deux ouvrages sur la Veude et le Mable : journal de chantier, contentieux relatif aux désordres provoqués sur la voie communale n° 302 et les bâtiments d'une riveraine par les travaux, constat d'huissier, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, fiches de procédures, fiches produits, comptes rendus des rapports d'épreuves, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), plan général de coordination (PGC), registre journal, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).