Procès de la commune contre MM. Saint Bris et Carré au sujet de l'exploitation d'un chemin, contre M. Bodin au sujet du ramassage de pierres dans les vignes.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 225 - Commune de Saint-Martin-le-Beau - Archives déposées (1788-1939)

Déplier tous les niveaux

Commune de Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225 (Cote)

Date

1788-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 11 avril 1995 et du 16 mars 2022

Mots clés lieux

Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Procès de la commune contre MM. Saint Bris et Carré au sujet de l'exploitation d'un chemin, contre M. Bodin au sujet du ramassage de pierres dans les vignes.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225/D10 (Cote)

Date

1823-1847

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.