W - Services agricoles et forestiers d'Indre-et-Loire (1900-2011)

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Date

1900-2011

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires
Indre-et-Loire. Service du génie rural
Indre-et-Loire. Services agricoles
France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Notes

Les dossiers individuels font l'objet d'un échantillonnage géographique.

Cote/Cotes extrêmes

1777W8-1777W19 (Cote)

Contrôles sur place. - Organisation et fonctionnement : listings des contrôles, listes des anomalies et des pénalités, annexes décisionnelles, circulaires, notes, protocole de contrôle.

Cote/Cotes extrêmes

1777W18 (Cote)

Date

1995