Médailles d'honneur des travaux publics, primes pour services rendus : notes, instructions (1957-1976) : communication des événements importants survenus dans les services : notes (1960-1969) ; activité des services : comptes rendus mensuels, bilans, enquêtes, rapports (1991-1996) : comité local d'hygiène et de sécurité du travail : procès-verbaux de réunions (1979-1984) ; hygiène et sécurité, observations, suggestions et études des problèmes : registre, carnet (1980,1991) : congés, postes vacants, effectifs et recrutement : notes de service (1984-1988). - Archives d'Indre-et-Loire

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2077W - DDE 37 - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE 37 - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

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Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Fonctionnement

Personnel

Médailles d'honneur des travaux publics, primes pour services rendus : notes, instructions (1957-1976) : communication des événements importants survenus dans les services : notes (1960-1969) ; activité des services : comptes rendus mensuels, bilans, enquêtes, rapports (1991-1996) : comité local d'hygiène et de sécurité du travail : procès-verbaux de réunions (1979-1984) ; hygiène et sécurité, observations, suggestions et études des problèmes : registre, carnet (1980,1991) : congés, postes vacants, effectifs et recrutement : notes de service (1984-1988).

Cote/Cotes extrêmes

2077W4 (Cote)

Date

1957-1991

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