Terrains communaux, aliénation, échange : procès-verbal d'estimation, délibération, correspondance.

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E-dépôt 281 - Commune de Vouvray - Archives déposées (1591-1976)

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Commune de Vouvray (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP281 (Cote)

Date

1591-1976

Modalités d'entrées

Dépôts aux Archives départementales en 2002, 2005, 2015 et 2016.

Mots clés lieux

Vouvray (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Vouvray (Indre-et-Loire)

Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux

Biens nationaux, aliénation : état, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP281/N1 (Cote)

Date

1790-1792

Terrains communaux, aliénation, échange : procès-verbal d'estimation, délibération, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP281/N2 (Cote)

Date

an II-1932

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