Bacs et bateaux de passage : cahier des charges de l'adjudication des droits (An XII), annonce de l'adjudication (1809, 1841)

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E-dépôt 225 - Commune de Saint-Martin-le-Beau - Archives déposées (1788-1939)

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Commune de Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225 (Cote)

Date

1788-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 11 avril 1995 et du 16 mars 2022

Mots clés lieux

Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Bacs et bateaux de passage : cahier des charges de l'adjudication des droits (An XII), annonce de l'adjudication (1809, 1841)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225/O7 (Cote)

Date

an XII-1841

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