Fixation des superficies de référence pour les prêts du Crédit agricole et du Fonds d'action sociale pour l'aménagement des structures agricoles (FASASA) (1965-1966). Association pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA). - Création, fonctionnement (1966-1968). Comices agricoles : statuts, historique, financement, réforme. (1966-1970)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)

Déplier tous les niveaux

Réglementation générale et police administrative

Date

1919-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Secteurs économiques

Origine

Bureau de la réglementation

Agriculture

Organismes

Commission départementale des structures agricoles

Fixation des superficies de référence pour les prêts du Crédit agricole et du Fonds d'action sociale pour l'aménagement des structures agricoles (FASASA) (1965-1966). Association pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA). - Création, fonctionnement (1966-1968). Comices agricoles : statuts, historique, financement, réforme. (1966-1970)

Cote/Cotes extrêmes

1027W9 (Cote)

Date

1965-1970

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus